Roland Daval


De: Roland Daval
suppléant (Association française des volontaires du progrès)
Objet:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Groupe:
Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
JORFTEXT000000418655(source JORF)
désignation
05 Février 200305/02/2003
De: Daval (Roland)
Union des centres de plein air
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
s)
Sur proposition du ministre délégué à la jeunesse et aux sports
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Daval (Roland, Jules)
instituteur ; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Roland Daval
suppléant, Syndicat des associations de développement culturel et social (S.A.D.C.S.)
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2o de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
c) Au titre des organisations syndicales
C.F.D.T
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres des deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000533989(source JORF)
désignation
22 Août 199022/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.